CONSEIL COMMUNAUTAIRE Mercredi 26 mars 2025

Le prochain conseil se tiendra mercredi 26 mars 2025 à 18h, salle du conseil d’Aime-La-Plagne. Les séances sont ouvertes au public.

Ordre du jour

Administration générale

  • Conventions avec le SDES pour lancer des audits énergétiques sur les bâtiments intercommunaux
  • Mise en place d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
  • Convention pluriannuelle avec l’ONF pour l’entretien du sentier balcon des adrets de Tarentaise 2025-2027
  • Ré-aménagement du parking d’accès à la base de loisirs des Versants d’Aime – demandes de subventions
  • Convention de déneigement de la ZAE de Plan Cruet
  • Modification du règlement intérieur du multi-accueil « AMSTRAMGRAM »

Finances

  • Approbation du compte de gestion 2024 – Budget principal
  • Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe transports scolaires
  • Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Approbation du compte administratif 2024 – budget principal
  • Approbation du compte administratif 2024 – Budget annexe transports scolaires
  • Approbation du compte administratif 2024 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget principal
  • Affectation du résultat d’exploitation 2024 – budget annexe transports scolaires
  • Vote des taux de taxe additionnelle
  • Vote des taux de TEOM
  • Vote du produit fiscal taxe Gemapi
  • Vote des autorisations de programme – Budget principal
  • Vote du budget primitif 2025 – Budget principal
  • Vote du budget primitif 2025 – budget annexe transports scolaires
  • Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
  • Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
  • Fonds de concours conteneurs semi-enterrés Landry

Ressources humaines

  • Création d’un poste permanent de rédacteur
  • Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « santé »

Marchés publics

  • Attribution du marché de prestation de collecte de verre pour le compte de la communauté de communes Les Versants d’Aime

Thématiques : Info Habitants