Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 07 décembre 2022 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.
Les séances sont ouvertes au public.
Ci-dessous, l’ordre du jour :
Présentation par Johanne VALLEE, Cheffe de projet Scot Tarentaise Vanoise, de l’étude foncier économique + inventaire ZAE
Administration générale et finances
- Budget principal 2022 – Ouverture des crédits d’investissement 2023 par anticipation
- Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations – Nomenclature M57
- Règlement budgétaire et financier – Nomenclature M57
- Validation candidature « Tarentaise-Arlysère-Maurienne » au programme Leader 2023/2027
- Convention de partenariat avec l’APTV 2023/2027 – Contrat d’Objectif Territorial (COT)
- Modification de l’intérêt communautaire – Damage Granier
- Transferts agents GEMAPI de la CoVA à l’APTV au 1er janvier 2023
Marchés publics – Travaux
- Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat EPR – Avenants 7 et 8
- Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat ARCELORMITTAL – Avenant 1
- Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat PAPREC – Avenant 2