Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 15 mars 2023 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.
Les séances sont ouvertes au public.
Ci-dessous, l’ordre du jour :
Administration générale et finances
- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe transports scolaires
- Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
- Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe transports scolaires
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal
- Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe transports scolaires
- Délibération rectificative – Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe ZA Plan Cruet
- Vote des taux de taxe additionnelle
- Vote des taux de TEOM
- Vote du produit fiscal taxe Gemapi
- Vote des autorisations de programme – Budget principal
- Vote du budget primitif 2023 – Budget principal
- Vote du budget primitif 2023 – budget annexe transports scolaires
- Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Plan Cruet
- Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
- Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
- Acquisition de parts sociales de la société coopérative d’intérêt collectif Antropia
Ressources humaines
- Autorisation de signature d’un avenant au contrat d’attaché affecté à France Services
- France Services : Création d’un poste permanent d’adjoint administratif à TNC
- Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet
- Suppression d’un poste d’adjoint technique à 19h suivie de la création d’un poste d’adjoint technique à 21h
- Création d’un poste non permanent d’auxiliaire de puériculture à TNC
- Règlement intérieur du comité social territorial (CST)
- Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024
- Mise en place d’astreinte de décision
- Signature d’une convention de rémunération de jours de CET
- Base de loisirs : création de postes saisonniers