CONSEIL COMMUNAUTAIRE – Séance du 07 décembre 2022

Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 07  décembre 2022 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.

Les séances sont ouvertes au public.

Ci-dessous, l’ordre du jour :

Présentation par Johanne VALLEE, Cheffe de projet Scot Tarentaise Vanoise, de l’étude foncier économique + inventaire ZAE

Administration générale et finances

• Budget principal 2022 – Ouverture des crédits d’investissement 2023 par anticipation
• Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations – Nomenclature M57
• Règlement budgétaire et financier – Nomenclature M57
• Validation candidature « Tarentaise-Arlysère-Maurienne » au programme Leader 2023/2027
• Convention de partenariat avec l’APTV 2023/2027 – Contrat d’Objectif Territorial (COT)
• Modification de l’intérêt communautaire – Damage Granier
• Transferts agents GEMAPI de la CoVA à l’APTV au 1^er janvier 2023

Marchés publics – Travaux

• Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat EPR – Avenants 7 et 8
• Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat ARCELORMITTAL – Avenant 1
• Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrat PAPREC – Avenant 2