CONSEIL COMMUNAUTAIRE – Séance du 09 novembre 2022

Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 09 novembre 2022 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.

Les séances sont ouvertes au public.

Ci-dessous, l’ordre du jour :

Administration générale et finances

• Budget principal 2022 – Décision modificative n°2
• Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d’objectifs et de moyens – appel à projets 2022/2023
• Gémapi : Modification des statuts de l’Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise et de l’adhésion à la carte de compétence 3
• Nomination des représentants des Versants d’Aime à Gémapi
• Convention de partenariat avec le département pour la mise en œuvre du plan de corps de rue simplifié (PCRS)
• Service déchets : Modification du règlement

Marchés publics – Travaux

• Exploitation du snack-bar-restaurant de la base de loisirs des Versants d’Aime :

Action sociale

• Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse
• Signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Savoie
• Signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre les versants d’Aime, l’Espace Associatif Cantonal et la CAF de la Savoie

Ressources humaines

• Suppression d’un poste d’attaché hors classe
• Suppression de 2 postes d’agent social à TNC
• Suppression d’un poste d’agent social à TC
• Suppression d’un poste de rédacteur à TC suivie de la création d’un poste de rédacteur à TNC de 26h/semaine
• Suppression d’un poste d’attaché à TNC de 26h/semaine suivie de la création d’un poste à TNC de 28h/semaine
• Création d’un poste non permanent d’auxiliaire de puériculture à temps complet
• Journée de solidarité : Modification des modalités de mise en œuvre
• RIFSEEP : Modification des enveloppes maximum
• Modification des modalités d’attribution des titres restaurant
• Autorisation de signature de convention de formation
• Avenants aux contrats des assistants d’enseignement artistique
• Création de 2 postes d’agents saisonniers pour le damage de la zone des fours
• Signature d’une convention de mise à disposition des agents saisonniers avec la commune de Macot La Plagne
• Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent de l’espace musical à l’harmonie d’Aime
• Signature d’une convention avec la commune de St Pierre d’Albigny pour la mise à disposition d’un enseignant au sein de l’espace musical d’Aime
• Délégation d’attribution au président