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CONSEIL COMMUNAUTAIRE – Séance du 15 mars 2023

Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 15 mars 2023 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.

Les séances sont ouvertes au public.

Ci-dessous, l’ordre du jour :

Administration générale et finances

  • Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
  • Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe transports scolaires
  • Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
  • Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe transports scolaires
  • Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal
  • Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe transports scolaires
  • Délibération rectificative – Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe ZA Plan Cruet
  • Vote des taux de taxe additionnelle
  • Vote des taux de TEOM
  • Vote du produit fiscal taxe Gemapi
  • Vote des autorisations de programme – Budget principal
  • Vote du budget primitif 2023 – Budget principal
  • Vote du budget primitif 2023 – budget annexe transports scolaires
  • Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
  • Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
  • Acquisition de parts sociales de la société coopérative d’intérêt collectif Antropia

Ressources humaines

  • Autorisation de signature d’un avenant au contrat d’attaché affecté à France Services
  • France Services : Création d’un poste permanent d’adjoint administratif à TNC
  • Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet
  • Suppression d’un poste d’adjoint technique à 19h suivie de la création d’un poste d’adjoint technique à 21h
  • Création d’un poste non permanent d’auxiliaire de puériculture à TNC
  • Règlement intérieur du comité social territorial (CST)
  • Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024
  • Mise en place d’astreinte de décision
  • Signature d’une convention de rémunération de jours de CET
  • Base de loisirs : création de postes saisonniers