CONSEIL COMMUNAUTAIRE – Séance du 15 mars 2023

Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 15 mars 2023 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime La Plagne.

Les séances sont ouvertes au public.

Ci-dessous, l’ordre du jour :

Administration générale et finances

• Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
• Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe transports scolaires
• Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
• Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe transports scolaires
• Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal
• Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe transports scolaires
• Délibération rectificative – Affectation du résultat d’exploitation 2022 – budget annexe ZA Plan Cruet
• Vote des taux de taxe additionnelle
• Vote des taux de TEOM
• Vote du produit fiscal taxe Gemapi
• Vote des autorisations de programme – Budget principal
• Vote du budget primitif 2023 – Budget principal
• Vote du budget primitif 2023 – budget annexe transports scolaires
• Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
• Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
• Acquisition de parts sociales de la société coopérative d’intérêt collectif Antropia

Ressources humaines

• Autorisation de signature d’un avenant au contrat d’attaché affecté à France Services
• France Services : Création d’un poste permanent d’adjoint administratif à TNC
• Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet
• Suppression d’un poste d’adjoint technique à 19h suivie de la création d’un poste d’adjoint technique à 21h
• Création d’un poste non permanent d’auxiliaire de puériculture à TNC
• Règlement intérieur du comité social territorial (CST)
• Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024
• Mise en place d’astreinte de décision
• Signature d’une convention de rémunération de jours de CET
• Base de loisirs : création de postes saisonniers