Conseil communautaire du 10 mai 2023

Liste des délibérations

• Délibération 2023-059 : Vente terrain ZA Plan Cruet – Annulation de la vente Courtois pour ventre à Tressallet Arragone
• Délibération 2023-060 : Attribution  d’une subvention à l’association M’ATOME pour des actions de communication et de prévention des risques
• Délibération 2023-061 : Achat d’un véhicule de collecte
• Délibération 2023-062 : Exploitation des déchetteries et du quai de transfert de la communauté de communes des Versants d’Aime – Lot n°3 : Mise à disposition des contenants, transports et traitement des déchets diffus – Avenant n°1
• Délibération 2023-063 : Travaux de requalification du site de la Maladière : Avenant n°1 au lot n°1 : Terrassements, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures
• Délibération 2023-064 : Travaux de requalification du site de la Maladière : Avenant n°1 au lot n°2 : Eclairage
• Délibération 2023-065 : Convention de mise à disposition du plateau supérieur de l’UIOM avec Savoie Déchets
• Délibération 2023-066 : Convention avec la recyclerie pour la reprise des matériaux
• Délibération 2023-067 : Convention d’occupation du domaine public – Installation d’aquabulles et pedalokids à la base de loisirs
• Délibération 2023-068 : Convention d’occupation du domaine public – Installation d’acrobungy à la base de loisirs
• Délibération 2023-069 : Création d’un poste d’agent social
• Délibération 2023-070 : Suppression d’un poste de technicien
• Délibération 2023-071 : suppression d’un poste d’adjoint technique
• Délibération 2023-072 : Suppression d’un poste de rédacteur
• Délibération 2023-073 : Suppression d’un poste de rédacteur à TNC
• Délibération 2023-074 : Suppression d’un poste d’adjoint administratif à TNC suivie de la création d’un poste d’adjoint administratif à TC
• Délibération 2023-075 : Suppression d’un poste d’agent social à TNC
• Délibération 2023-076 : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à temps non complet