Les Versants d'aime - Communauté de communes

Accéder au contenu | Plan du site

MENU

MENU

Accueil / Conseil communautaire du 13 décembre 2023

Conseil communautaire du 13 décembre 2023

Liste des délibérations

  • Délibération 2023-120 : Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’EAC et la CAF
  • Délibération 2023-121 : Approbation du schéma directeur vélo tourisme et mobilité du quotidien Tarentaise
  • Délibération 2023-122 : Modification de la délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse
  • Délibération 2023-123 : attribution d’une subvention d’équilibre complémentaire au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
  • Délibération 2023-124 : Décision modificative n°3 – Budget principal
  • Délibération 2023-125 : Approbation de l’installation d’un système de vidéoprotection au stade de la Maladière et demande de subvention à la région
  • Délibération 2023-126 : Traitement des déchets : renouvellement des contrats de reprise des matériaux recyclables
  • Délibération 2023-127 : Transfert du marché public – Fournitures de titres restaurant
  • Délibération 2023-128 : Marché public gymnase – Prescription de la retenue de garantie
  • Délibération 2023-129 : Lignes Directrices de Gestion (L.D.G.)
  • Délibération 2023-130 : Protocole syndical
  • Délibération 2023-131 : Régime indemnitaire : Modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des assistants d’enseignement artistique
  • Délibération 2023-132 : Suppression de 2 postes d’adjoint administratif à TC
  • Délibération 2023-133 : Convention-cadre d’adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie

Coordonnées

Les Versants d’Aime
1002, avenue de Tarentaise
BP 60 73212 AIME Cedex

Tél. : 04 79 55 40 27
Fax : 04 79 55 46 88
contact@versantsdaime.fr

Accueil du public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h.
Prises de rendez-vous possible les après-midi au 04 79 55 40 27.