Conseil communautaire du 4 octobre 2023

Liste des délibérations

• Délibération 2023-098 : Déchets : Rapport annuel 2022
  
• Délibération 2023-099: Convention de passage Maladière / EAL Frédéric MINGEON Les Provagnes
• Délibération 2023-100: Convention d’occupation du domaine public – parking du Gothard
• Délibération 2023-101: Convention de partenariat/d’objectifs avec l’association Winter Fest pour l’organisation du Xplore Alpes Festival
• Délibération 2023-102: Maison des arts : approbation de la demande de subvention 2024
• Délibération 2023-103: Remplacement d’un membre suppléant au Comité syndical de l’APTV
• Délibération 2023-104: ZAE Plan Cruet – Autorisation de terrain
• Délibération 2023-105: Signature d’une convention pour la fabrication des repas pour le multiaccueil AMSTRAMGRAM par le CIAS du canton de Moutiers
• Délibération 2023-107: Modification des modalités de mise en œuvre des astreintes à l’EHPAD
• Délibération 2023-108: Signature d’une convention avec la commune de St Pierre d’Albigny pour la mise à disposition d’un enseignant au sein de l’espace musical d’Aime