Conseil communautaire du 5 juillet 2023

Liste des délibérations

• Délibération 2023-082 : Remplacement d’un représentant au Comité Syndical de l’APTV
• Délibération 2023-083 : École de musique, théâtre et danse : Validation des tarifs 2023-2024
• Délibération 2023-084 : Signature de la convention constitutive de groupement de commande avec la CCHT dans le cadre d’une étude sociale
• Délibération 2023-085 : Validation de principe du projet de réhabilitation de la maison Fleury
• Délibération 2023-086 : Création d’un poste permanent d’adjoint technique
• Délibération 2023-087 : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à TNC
• Délibération 2023-088 : Création d’un poste d’agent social à TNC
• Délibération 2023-089 : Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie