Les Versants d'aime - Communauté de communes

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Accueil / Conseil Communautaire du 7 décembre 2022

Conseil Communautaire du 7 décembre 2022

Liste des délibérations :

 

  • Délibération 2022-131 : Budget principal – Ouverture des crédits d’investissement 2023 par anticipation
  • Délibération 2022-132 : Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations – nomenclature M57
  • Délibération 2022-133  : Règlement budgétaire et financier – nomenclature M57
  • Délibération 2022-134 : LEADER GAL TAM.
  • Délibération 2022-135 : Convention de partenariat avec l’APTV 2023-2027 – COT
  • Délibération 2022-136 : Modification de l’intérêt communautaire – Damage Granier
  • Délibération 2022-137 : Transferts agents GEMAPI de la Cova à l’APTV au 1er janvier 2023
  • Délibération 2022-138 : Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrats EPR – Avenants 7 et 8
  • Délibération 2022-139 : Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrats ARCELORMITTAL – Avenants 1
  • Délibération 2022-140 : Contrats de reprise des matériaux recyclables – Contrats PAPREC – Avenant 2
  • Délibération 2022-141 : Contrats de reprise des matériaux recyclables – contrat Revipac

Coordonnées

Les Versants d’Aime
1002, avenue de Tarentaise
BP 60 73212 AIME Cedex

Tél. : 04 79 55 40 27
Fax : 04 79 55 46 88
contact@versantsdaime.fr

Ouvert du lundi au jeudi 8h30-12h et 13h30-17h.
Vendredi 8h30-12h.