CIAS

Télétravail : modification de la délibération n° 2024-31 du 26.09.2024

Plan pluriannuel de formation (PPF) : avenant

Référent déontologue élu : avenant à la convention d'adhésion

Autorisation de signature d'un avenant au contrat du kinésithérapeute

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au poste d'aide-soignante à TNC (0,90 ETP)

Création de deux postes d'infirmier en soins généraux à TNC (0,50 et 0,60 ETP)

Suppression d'un poste de kinésithérapeute à temps non complet (14h/sem)

Suppression d'un poste d'aide-soignante à TNC (0,60 ETP) et d'un poste d'aide-soignante à TNC (0,30 ETP)

Autorisation de signature d'un contrat avec le candidat retenu au poste d'aide-soignante à temps complet

Mise en place de la facturation "à termes à échoir" EHPAD

Autorisation de signature de la convention avec la Communauté de Communes pour la préparation et l'acheminement des repas destinés au multiaccueil AMSTRAMGRAM

Mise en place du RIFSEEP : modification de la délibération n°2024-032

Régime indemnitaire : modification de la délibération n°2018-047

Création d'un poste de kinésithérapeute à temps non complet

Création d'un poste d'aide-soignante à temps non complet

Création d'un poste permanent d'agent social à temps complet

Création d'un poste non permanent d'agent social à temps non complet

Risques statutaires : modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance

Signature d'une convention de formation avec Savoie Prévention

Autorisation dépenses d'investissement budget annexe EHPAD - Exercice 2025

EHPAD - Fixation du tarif des repas et goûters pour les personnes extérieures - Exercice 2025

EHPAD - Tarif des repas facturés au multi-accueil AMSTRAMGRAM

Admission en non valeur de produits irrecouvrables

Budget de l'EHPAD - modification des engagements prévisionnels de recettes et de dépenses et décision modificative n°1

Marché public d'assurances du CIAS

Procès verbal du 10/12/2024

Mise en place du télétravail : modification de la délibération

Mise en place du RIFSEEP : modification des critères d'attribution du C.I.A.

Prévoyance : augmentation de la participation du CIAS et modification des modalités d'attribution

Modification de la délibération de création d'un poste de cadre de santé à temps complet n° 2018-030

Modification de la délibération de création d'un poste d'infirmière en soins généraux à temps complet n° 2021-032

Modification de la délibération de création de 5 postes d'aide-soignante du 23.04.2007

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 020.07.2012

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 002.03.2012

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 021.06.2010

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint d'animation à temps complet n° 2018-005

Modification de la délibération de création d'un poste d'agent de maitrise à temps complet n° 2019-046

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet n° 2018-037

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet n° 2019-059

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au poste d'aide-soignante à temps complet

Procès verbal du 26/09/2024