CIAS

Prévoyance : modification de la délibération

Protection sociale complémentaire - Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque "santé"

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au pose d'infirmière à temps non complet (0,60 ETP)

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au poste d'infirmière à temps complet

Modification du tableau des effectifs

Budget principal CIAS - Approbation du compte de gestion 2024

Budget principal CIAS - Approbation du compte administratif 2024

Budget principal CIAS - Affectation du résultat de fonctionnement 2024

Budget principal CIAS - Vote du budget primitif 2025

Budget annexe CIAS dédié à l'EHPAD - Approbation du compte de gestion 2024

Budget annexe CIAS dédié à l'EHPAD - Approbation de l'ERRD 2024

Budget annexe CIAS dédié à l'EHPAD - Affectation du résultat d'exploitation ERRD 2024

Budget annexe CIAS dédié à l'EHPAD - Approbation de l'EPRD 2025

Autorisation à signer la convention avec le médecin coordonnateur

Demande de subvention pour une mission d'accompagnement pour la mise en œuvre de la procédure de publicité et de mise en concurrence pour la construction et l'exploitation d'un réseau de chaleur

Télétravail : modification de la délibération n° 2024-31 du 26.09.2024

Plan pluriannuel de formation (PPF) : avenant

Référent déontologue élu : avenant à la convention d'adhésion

Autorisation de signature d'un avenant au contrat du kinésithérapeute

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au poste d'aide-soignante à TNC (0,90 ETP)

Création de deux postes d'infirmier en soins généraux à TNC (0,50 et 0,60 ETP)

Suppression d'un poste de kinésithérapeute à temps non complet (14h/sem)

Suppression d'un poste d'aide-soignante à TNC (0,60 ETP) et d'un poste d'aide-soignante à TNC (0,30 ETP)

Autorisation de signature d'un contrat avec le candidat retenu au poste d'aide-soignante à temps complet

Mise en place de la facturation "à termes à échoir" EHPAD

Autorisation de signature de la convention avec la Communauté de Communes pour la préparation et l'acheminement des repas destinés au multiaccueil AMSTRAMGRAM

Procès verbal du 23/01/2025

Mise en place du RIFSEEP : modification de la délibération n°2024-032

Régime indemnitaire : modification de la délibération n°2018-047

Création d'un poste de kinésithérapeute à temps non complet

Création d'un poste d'aide-soignante à temps non complet

Création d'un poste permanent d'agent social à temps complet

Création d'un poste non permanent d'agent social à temps non complet

Risques statutaires : modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance

Signature d'une convention de formation avec Savoie Prévention

Autorisation dépenses d'investissement budget annexe EHPAD - Exercice 2025

EHPAD - Fixation du tarif des repas et goûters pour les personnes extérieures - Exercice 2025

EHPAD - Tarif des repas facturés au multi-accueil AMSTRAMGRAM

Admission en non valeur de produits irrecouvrables

Budget de l'EHPAD - modification des engagements prévisionnels de recettes et de dépenses et décision modificative n°1

Marché public d'assurances du CIAS

Procès verbal du 10/12/2024

Mise en place du télétravail : modification de la délibération

Mise en place du RIFSEEP : modification des critères d'attribution du C.I.A.

Prévoyance : augmentation de la participation du CIAS et modification des modalités d'attribution

Modification de la délibération de création d'un poste de cadre de santé à temps complet n° 2018-030

Modification de la délibération de création d'un poste d'infirmière en soins généraux à temps complet n° 2021-032

Modification de la délibération de création de 5 postes d'aide-soignante du 23.04.2007

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 020.07.2012

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 002.03.2012

Modification de la délibération de création d'un poste d'aide-soignante à temps complet n° 021.06.2010

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint d'animation à temps complet n° 2018-005

Modification de la délibération de création d'un poste d'agent de maitrise à temps complet n° 2019-046

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet n° 2018-037

Modification de la délibération de création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet n° 2019-059

Autorisation de signature d'un contrat avec la candidate retenue au poste d'aide-soignante à temps complet

Procès verbal du 26/09/2024