Conseils communautaires

Débat d'Orientation Budgétaire 2025

Désignation d'un représentant à l'APTV

Conseiller délégué - Modification de la délibération 2020-057

Modification de l'intérêt communautaire

Adoption des plans d'action du contrat d'objectifs territorial signé avec l'ADEME

Adhésion à la RGD

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR)

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace Associatif Cantonal (EAC)

Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique Terrotoriale de la Savoie en vue de la souscription d'un contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires

Prévoyance : modification de la délibération

Installation de Monsieur Xavier URBAIN

Détermination de la composition du bureau

Convention pluri-partenariale d'objectifs et de moyens entre la CAF, l'EAC et la Communauté de Communes les Versants d'Aime

Convention de partenariat avec la Maison de Santé pour un hébergement d'urgence pour les victimes de violences intrafamiliales

Convention de prêt matériel petite enfance

Convention de mise à disposition de locaux à la France services pour la Mission Locale Jeunes

Convention avec le médecin référent du multi accueil AMSTRAMGRAM

Contrat prestation de service "supervision de l'équipe de direction" multi accueil AMSTRAMGRAM

Convention Contrat Territorial Jeunesse

Avenant convention avec la recyclerie ANTROPIA

Intégration d'actions de prévention des inondations sur le territoire de la Communauté de Communes les Versants d'Aime dans l'avenant au programme d'études préalables au programme d'actions de prévention des inondations porté par l'APTV

Contrat de reprise option filière aluminium

Convention de prise en charge du transport des déchets au-delà de leurs exutoires habituels

Subvention DETR-DSIL 2025 : Construction de garages et locaux pour le service de collecte des déchets de la Communauté de Communes les Versants d'Aime

Subvention DETR-DSIL 2025 : réaménagement du parking d'accès à la base de loisirs des Versants d'Aime en vue de l'implantation d'ombrières photovoltaïques

Autorisation à signer le règlement de fonctionnement du gymnase

Autorisation de signature de la convention avec le CIAS des Versants d'Aime pour la préparation et l'acheminement des repas destinés au multi accueil AMSTRAMGRAM

Avenant transport du carton du quai de transfert

Marché de travaux pour la construction des garahes du service de collecte des déchets

Marché de travaux pour la construction des garages du service de collecte des déchets - Lot n° 7

Avenant Marché de collecte du verre

Etat des restes à réaliser 2024 - Budget principal

Budget principal - Ouverture des crédits d'investissement 2025 par anticipation

Fonds de concours conteneurs semi-enterrés La Plagne-Tarentaise

Plan pluriannuel de formation (PPF) : avenant

Télétravail : modification de la délibération n° 2024-80 du 04.09.2024

Référent déontologue élu : avenant à la convention d'adhésion

Procès verbal du 22/01/2025

Convention pluri-partenariale entre l'EAC, la MLJ et la Communauté de Communes

Convention pluri-partenariale relative à la répartition de l'aide compensatrice versée au délégataire de l'abattoir

Facturation exceptionnelle pour les cours de danse premier trimestre 2024-2025

Déchets - Mise à disposition UIOM

Avenant n° 1 au marché de collecte du carton

Attribution du marché de services d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes et du CIAS

Budget principal 2024- Décision modificative n°3

Suppression d'un poste d'adjoint technique à TNC (21h/sem) suivie de la création d'un poste d'adjoint technique à TNC (28h/sem)

Suppression d'un poste d'attaché territorial à TNC (28h/sem) suivie de la création d'un poste d'attaché territorial à TNC (32h/sem)

Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à TNC

Procès verbal du 04/12/2024

Convention de partenariat France services - CIBC

Promesse de bail emphytéotique administratif pour la mise en place d'une centrale photovoltaïque sur le parking de la base de loisirs des Versants d'Aime

Conventions avec le SDES pour lancer des audits énergétiques sur les bâtiments intercommunaux

Budget principal 2024 - Admission de titres en non-valeur

Damage : création des postes saisonniers

Espace musical : avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique

Procès verbal du 06/11/2024

Déchets - rapport annuel

Budget principal 2024 : révision des autorisations de programme

Budget principal 2024 : décision modificative n°2

Budget transports scolaires 2024 - décision modificative n°1

Attribution du marché de transport des déchets transitant par le quai de transfert de Valezan

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour la mise en place d'une centrale photovoltaïque sur le parking de la base de loisirs des Versants d'Aime

Procès verbal du 02/10/2024

Progamme Interreg ALCOTRA VI-A 2021-2027 Italie-France PITER+ GRAIES Climalab Projet simple n°1 "DECID"

Programme Interreg ALCOTRA VI-A 2021-2027 Italie-France PITER+ GRAIES Climalab Projet simple n° 2 "INCIT"

Signature de la convention avec le médecin référent du multi-accueil AMSTRAMGRAM

Convention d'occupation temporaire du domaine public base de loisirs -Plagne Eaux Vives

Autorisation à signer l'avenant du projet de territoire CTG

Budget principal 2024 - Reversement de la part CPS aux communes

Budget principal 2024 - Décision modificative n° 1

Création d'un poste permanent d'ingénieur territorial à temps complet

Suppression d'un poste permanent d'adjoint administratif à temps non complet

Délégation d'attribution au Président : Modification

Signature d'une convention avec la commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical d'Aime

Mise en place du télétravail : modification de la délibération

Mise en place du RIFSEEP : Modification des critères d'attribution du CIA

Prévoyance : Augmentation de la participation de la CoVA et modification des modalités d'attribution

Prolongation d'un emploi saisonnier

Procès verbal du 04/09/2024

Convention de délégation (partielle) de compétence relative à l'organisation des transports scolaires entre la région Auvergne-Rhône-Alpes et ses AO2

Projet de périmètre d'intervention et statuts de l'établissement public territorial du bassin versants de l'Isère (EPTB ISERE)

Signature de la convention avec le CIAS des Versants d'Aime pour la préparation et l'acheminement des repas du multi-accueil AMSTRAMGRAM

Approbation de l'inventaire des zones d'activités économiques relevant de la compétence développement économique de la CoVA

Création d'un poste permanent d'agent social à temps complet

Procès verbal du 03/07/2024

Approbation tarifs snack BDL

Poursuite politique incitation covoiturage

Autorisation à signer la convention de partenariat FAS et Maison de santé groupe de parole aidants

Autorisation à signer l'avenant 2 la convention de partenariat accueil de jour (AJ) des Glières à Landry

Autorisation à signer la convention de partenariat FS et CIBC 052024

Autorisation à signer la convention de partenariat FS et MDPH 052024

Fourniture de titres restaurant pour le personnel Cova Cias - Attribution du marché public

Convention de rémunération de jours de CET avec la commune de Montvalezan

Convention de rémunération de jours de CET avec la commune de La Plagne Tarentaise

Autorisation de signer la convention Montagne Zéro Déchets

Procès verbal du 05/06/2024

Budget principal- Admission de titres en non-valeur

EDM Validation des tarifs 2024-2025

Mandatement du CDG Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque Prevoyance

Procès verbal du 15/05/2024

Base de loisirs : signature d'une nouvelle convetion d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'installations acrobatiques en hauteur.

Zone d'acceleration des énergies renouvelables (ZAENR)

Procès verbal du 10/04/2024

Installation de Mme LIMONTA VERTHIER Muriel

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe transports scolaires

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Plan Cruet

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe transports scolaires

Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Plan Cruet

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal

Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budge annexe transports scolaires

Vote des taux de taxe additionnelle

Vote des taux de TEOM

vote du produit fiscal taxe Gemapi

Vote des autorisations de programme - budget principal

Vote du budget primitif 2024 - Budget principal

Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe transports scolaires

Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Plan Cruet

Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du cias dédié à l'EHPAD

Attribution d'une subvention d'équilibre au budget du CIAS

Transfert des compétences eau et assainissement - demande de subvention

Modification de la délibération 2024-002 portant exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies indépendantes

Vœu à la SNCF pour le maintien du TGV Paris-Savoie

Déterminiation de la composition du bureau et fixation du nombre de VP

Eléction du 6ème vice-président

Fixation du montant des indémnités

Aménagement et restauration écologique du plan d'eau de Gothard

Base de loisirs : Création de 2 postes saisonniers d'adjoint technique

Création d'un poste dnon permanent de technicien territorial

Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024

Mise à jour du tableau des effectifs

Procès verbal du 27/03/2024

Facturation en déchetterie

Débat d'orientation budgétaire 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace Associatif Cantonal (EAC)

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Aide à Domicile en Milieu rural (ADMR)

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Winter Fest

Attribution d'une subvention d'équilibre pour le fonctionnement des abattoirs de Bourg Saint Maurice en 2023

Autorisation signature convention d'objectifs et de financement AMSTRAMGRAM avec la CAF

Transformation du syndicat mixte de l'Assemblée de Pays Tarentaise Vanoise en établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE)

Procès verbal du 14/02/2024

Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements 2024 par anticipation

Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies indépendantes

Subvention DETR 2024 - Aménagement et restauration écologique de la base de loisirs des Versants d'Aime

Subvention DETR 2024 - Requalification du cheminement piéton le long de la voie verte entre Aime et Gothard

Subvention AVELO 3 - Études pré-opérationnelles d'aménagement d'une liaison cyclable entre Aime et Centron

Risques statutaires

Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG 73

Attribution de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

Création d'un poste d'adjoint administratif à TNC

Mise à jour du tableau des effectifs

Procès verbal du 17/01/2024

Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'EAC et la CAF

Approbation du schéma directeur vélo tourisme et mobilité du quotidien Tarentaise

Modification de la délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse

Attribution d'une subvention d'équilibre complementaire au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD

Décision modificative n°3 - Budget principal

Approbation de l'installation d'un système de vidéoprotection au stade de la Maladière et demande de subvention à la région

Traitement des déchets : renouvellement des contrats de reprise des matériaux recyclables

Transfert du marché public - Fournitures de titres restaurant

Marché public gymnase - Prescription de la retenue de garantie - Ent. Pichhiotino Energies

Lignes Directrices de Gestion (L.D.G.)

Protocole syndical

Régime indemnitaire : Modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique

Suppression de 2 postes d'adjoint administratif à TC

Convention-cadre d'adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie

Approbation du compte-rendu d'activité - Bâtiment Convergence

Désignation d'un élu référent titulaire et d'un élu référent suppléant au comité de pilotage - Transfert de la compétence eau et assainissement

Multi-accueil Amstramgram : réécriture du projet d'établissement, modifications du règlement de fonctionnement et refonte du projet social multi-accueil Amstramgram dans le cadre de la réforme des modes d'accueil de 2021

Convention de partenariat en matière de mobilité

Convention de délégation de compétences en matière de services de mobilités partagées

Décision modificative n°2 - budget principal

Décision modificative n°1 - budget transports scolaires

Création d'un poste permanent d'ingenieur territorial

Création d'un poste permanent de rédacteur territorial

Damage : Création des postes saisonniers

Espace musical : Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique

Déchets : Rapport annuel 2022

Convention de passage Maladière / EAL Frédéric MINGEON Les Provagnes

Convention d'occupation du domaine public - parking du Gothard

Convention de partenariat/d'objectifs avec l'association Winter Fest pour l'organisation du Xplore Alpes Festival

Maison des arts : approbation de la demande de subvention 2024

Remplacement d'un membre suppléant au comite syndical de l'APTV

ZAE Plan Cruet - Autorisation de terrain

Signature d'une convention pour la fabrication des repas pour le multiaccueil AMSTRAMGRAM par le CIAS du canton de Moutiers

Modification des modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'EHPAD

Signature d'une convention avec la commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical d'Aime

Convention de partenariat entre les Versants d'Aime et la commune d'Aime-La-Plagne pour la vidéoprotection du gymnase des Frasses et du stade de la Maladière

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire : signature d'une convention avec le CDG73

Modification du tableau des effectifs

Révision des autorisations de programme - Budget principal

Décision modificative n°1 - Budget principal

Souscription d'emprunt pour l'opération de réhabilitation du stade de la Maladière

Etude préalable à la valorisation du Versant du Soleil

Création d'un poste d'ingénieur territorial à temps complet

Remplacement d'un représentant au Comité Syndical de l'APTV

École de musique, théâtre et danse : Validation des tarifs 2023-2024

Signature de la convention constitutive de groupement de commande avec la CCHT dans le cadre d'une étude sociale

Validation de principe du projet de réhabilitation de la maison Fleury

Création d'un poste perment d'adjoint technique

Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à tnc

Création d'un poste d'agent social à TNC

Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie

Politique incitation covoiturage

Mise à jour de l'interet communautaire

Attribution d'une subvention à l'association FCHT pour son action en faveur de la formation des jeunes dirigeants

Désignation d'un représentant de la CoVA au sein de la SCIC Antropia

Approbation tarifs snack bar restaurant de la base de loisirs pour la saison 2023

ZAE de Plan Cruet - Autorisation de cession

Attribution d'une subvention à l'association M'ATOME

Délibération camion UGAP

Exploitation des dechetteries et du quai de transfert

Requalification Maladière lot 1

Requalification Maladière lot 2

Convention MAD bureau UIOM Savoie Déchets

Convention Antropia

Convention FH EVENTS

Convention Acrobungy

Création d'un poste d'agent social

Suppression d'un poste de technicien

Suppression d'un poste d'adjoint technique

Suppression d'un poste de redacteur

Suppression d'un poste de redacteur à TNC

Suppression d'un poste d'adjoint administratif à tnc suivie de la création d'un poste d'AA à tc

Suppression d'un poste d'agent social à TNC

Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à temps non complet

Modification de l'intérêt communautaire - Parking Gothard

Mise à jour plan financement - subventions Maladière

Voie verte - Approbation programme et demande subventions

Créaton d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet

Modification de la délibération 2014-200

Modification du tableau des effectifs

Voie verte et cyclable

Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal

Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe transports scolaires

Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet

Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe transports scolaires

Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet

Affectation du résutlat de fonctionnement 2022 - Budget principal

Affectation du résultat d'exploitation 2022 - budget annexe transports scolaires

Délibération rectificative Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe ZA plan cruet

Vote des taux de taxe additionnelle

Vote des taux de TEOM

Vote du produit fiscal taxe Gemapi

Vote des autorisations de programme - Budget principal

Vote du budget primitif 2023 - Budget principal

Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe transports scolaires

Vote du budget primitif 2023 Budget annexe ZA Plan Cruet

Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD

Attribution d'une subvention d'équilibre au budget du CIAS

Acquisition de part sociales de la société coopérative d'intérêt collectif Antropia

Autorisation de signature d'un avenant au contrat d'attaché affecté à France Services

France Services - Création d'un poste permanent d'adjoint administratif à TNC

Création d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet

Suppression d'un poste d'adjoint technique à 19h suivie de la création d'un poste d'adjoint technique à 21h

Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à TNC

Reglement interieur du comité social territorial (CST)

Avenant au plan pluriannuel de formation 2022 2024

Mise en place d'astreinte de décision

Signature d'une convention de rémunération de jours de CET

Base de loisirs - Création de postes saisonniers

RIFSEEP - Modification de la délibération

Débat d'orientation budgetaire 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'EAC

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADMR

Protocole financier de la section sportive de ski du collège St Exupéry Bourg Saint Maurice

Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'ADMR 2023 2028

Création d'un poste permanent d'adjoint territorial du patrimoine

Convention pour l'intervention du CDG73 sur les dossiers retraite - Avenant

Convention d'adhésion au service de calcul d'aide au retour à l'emploi

Création d'un poste permanent de redacteur territorial

Mise en place des CSE - Fonds de concours 2022 ALP

Mise en place des CSE - Fonds de concours 2022 LPT

DETR Base de loisirs

DETR VALEZAN

Avenants 1 AFFIMET Prolongation

Avenants 1 OI Prolongation

Attribution requalification Maladière

Avenant contrat assurance automobile

Signature de la convention avec le médecin réferant du multiaccueil Amstramgram

Création d'un poste non permanent d'adjoint technique

Plan financement - subventions Maladière