Conseil communautaire du 6 juin 2024
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Délibération n°DEL2024-054Approbation tarifs snack BDL
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Délibération n°DEL2024-055Poursuite politique incitation covoiturage
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Délibération n°DEL2024-056Autorisation à signer la convention de partenariat FAS et Maison de santé groupe de parole aidants
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Délibération n°DEL2024-057Autorisation à signer l'avenant 2 la convention de partenariat accueil de jour (AJ) des Glières à Landry
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Délibération n°DEL2024-058Autorisation à signer la convention de partenariat FS et CIBC 052024
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Délibération n°DEL2024-059Autorisation à signer la convention de partenariat FS et MDPH 052024
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Délibération n°DEL2024-060Fourniture de titres restaurant pour le personnel Cova Cias - Attribution du marché public
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Délibération n°DEL2024-061Convention de rémunération de jours de CET avec la commune de Montvalezan
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Délibération n°DEL2024-062Convention de rémunération de jours de CET avec la commune de La Plagne Tarentaise
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Délibération n°DEL2024-063Autorisation de signer la convention Montagne Zéro Déchets
Conseil communautaire du 16 mai 2024
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Délibération n°DEL2024-051Budget principal- Admission de titres en non-valeur
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Délibération n°DEL2024-052EDM Validation des tarifs 2024-2025
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Délibération n°DEL2024-053Mandatement du CDG Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque Prevoyance
Conseil communautaire du 11 avril 2024
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Délibération n°2024-049Base de loisirs : signature d'une nouvelle convetion d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'installations acrobatiques en hauteur.
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Délibération n°2024-050Zone d'acceleration des énergies renouvelables (ZAENR)
Conseil communautaire du 28 mars 2024
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Délibération n°2024-020Installation de Mme LIMONTA VERTHIER Muriel
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Délibération n°2024-021Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal
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Délibération n°2024-022Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2024-023Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2024-024Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
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Délibération n°2024-025Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2024-026Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2024-027Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal
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Délibération n°2024-028Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budge annexe transports scolaires
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Délibération n°2024-029Vote des taux de taxe additionnelle
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Délibération n°2024-030Vote des taux de TEOM
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Délibération n°2024-031vote du produit fiscal taxe Gemapi
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Délibération n°2024-032Vote des autorisations de programme - budget principal
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Délibération n°2024-033Vote du budget primitif 2024 - Budget principal
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Délibération n°2024-034Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2024-035Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2024-036Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du cias dédié à l'EHPAD
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Délibération n°2024-037Attribution d'une subvention d'équilibre au budget du CIAS
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Délibération n°2024-038Transfert des compétences eau et assainissement - demande de subvention
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Délibération n°2024-039Modification de la délibération 2024-002 portant exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies indépendantes
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Délibération n°2024-040Vœu à la SNCF pour le maintien du TGV Paris-Savoie
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Délibération n°2024-041Déterminiation de la composition du bureau et fixation du nombre de VP
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Délibération n°2024-042Eléction du 6ème vice-président
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Délibération n°2024-043Fixation du montant des indémnités
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Délibération n°2024-044Aménagement et restauration écologique du plan d'eau de Gothard
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Délibération n°2024-045Base de loisirs : Création de 2 postes saisonniers d'adjoint technique
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Délibération n°2024-046Création d'un poste dnon permanent de technicien territorial
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Délibération n°2024-047Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024
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Délibération n°2024-048Mise à jour du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 15 février 2024
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Délibération n°2024-011Facturation en déchetterie
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Délibération n°2024-012Débat d'orientation budgétaire 2024
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Délibération n°2024-013Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens
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Délibération n°2024-014Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace Associatif Cantonal (EAC)
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Délibération n°2024-015Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Aide à Domicile en Milieu rural (ADMR)
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Délibération n°2024-016Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Winter Fest
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Délibération n°2024-017Attribution d'une subvention d'équilibre pour le fonctionnement des abattoirs de Bourg Saint Maurice en 2023
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Délibération n°2024-018Autorisation signature convention d'objectifs et de financement AMSTRAMGRAM avec la CAF
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Délibération n°2024-019Transformation du syndicat mixte de l'Assemblée de Pays Tarentaise Vanoise en établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE)
Conseil communautaire du 18 janvier 2024
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Délibération n°2024-001Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements 2024 par anticipation
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Délibération n°2024-002Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies indépendantes
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Délibération n°2024-003Subvention DETR 2024 - Aménagement et restauration écologique de la base de loisirs des Versants d'Aime
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Délibération n°2024-004Subvention DETR 2024 - Requalification du cheminement piéton le long de la voie verte entre Aime et Gothard
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Délibération n°2024-005Subvention AVELO 3 - Études pré-opérationnelles d'aménagement d'une liaison cyclable entre Aime et Centron
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Délibération n°2024-006Risques statutaires
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Délibération n°2024-007Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG 73
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Délibération n°2024-008Attribution de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
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Délibération n°2024-009Création d'un poste d'adjoint administratif à TNC
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Délibération n°2024-010Mise à jour du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 14 décembre 2023
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Délibération n°2023-120Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'EAC et la CAF
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Délibération n°2023-121Approbation du schéma directeur vélo tourisme et mobilité du quotidien Tarentaise
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Délibération n°2023-122Modification de la délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse
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Délibération n°2023-123Attribution d'une subvention d'équilibre complementaire au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD
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Délibération n°2023-124Décision modificative n°3 - Budget principal
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Délibération n°2023-125Approbation de l'installation d'un système de vidéoprotection au stade de la Maladière et demande de subvention à la région
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Délibération n°2023-126Traitement des déchets : renouvellement des contrats de reprise des matériaux recyclables
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Délibération n°2023-127Transfert du marché public - Fournitures de titres restaurant
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Délibération n°2023-128Marché public gymnase - Prescription de la retenue de garantie - Ent. Pichhiotino Energies
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Délibération n°2023-129Lignes Directrices de Gestion (L.D.G.)
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Délibération n°2023-130Protocole syndical
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Délibération n°2023-131Régime indemnitaire : Modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique
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Délibération n°2023-132Suppression de 2 postes d'adjoint administratif à TC
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Délibération n°2023-133Convention-cadre d'adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie
Conseil communautaire du 9 novembre 2023
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Délibération n°2023-109Approbation du compte-rendu d'activité - Bâtiment Convergence
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Délibération n°2023-110Désignation d'un élu référent titulaire et d'un élu référent suppléant au comité de pilotage - Transfert de la compétence eau et assainissement
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Délibération n°2023-111Multi-accueil Amstramgram : réécriture du projet d'établissement, modifications du règlement de fonctionnement et refonte du projet social multi-accueil Amstramgram dans le cadre de la réforme des modes d'accueil de 2021
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Délibération n°2023-112Convention de partenariat en matière de mobilité
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Délibération n°2023-113Convention de délégation de compétences en matière de services de mobilités partagées
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Délibération n°2023-114Décision modificative n°2 - budget principal
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Délibération n°2023-115Décision modificative n°1 - budget transports scolaires
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Délibération n°2023-116Création d'un poste permanent d'ingenieur territorial
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Délibération n°2023-117Création d'un poste permanent de rédacteur territorial
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Délibération n°2023-118Damage : Création des postes saisonniers
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Délibération n°2023-119Espace musical : Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique
Conseil communautaire du 5 octobre 2023
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Délibération n°2023-098Déchets : Rapport annuel 2022
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Délibération n°2023-099Convention de passage Maladière / EAL Frédéric MINGEON Les Provagnes
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Délibération n°2023-100Convention d'occupation du domaine public - parking du Gothard
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Délibération n°2023-101Convention de partenariat/d'objectifs avec l'association Winter Fest pour l'organisation du Xplore Alpes Festival
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Délibération n°2023-102Maison des arts : approbation de la demande de subvention 2024
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Délibération n°2023-103Remplacement d'un membre suppléant au comite syndical de l'APTV
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Délibération n°2023-104ZAE Plan Cruet - Autorisation de terrain
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Délibération n°2023-105Signature d'une convention pour la fabrication des repas pour le multiaccueil AMSTRAMGRAM par le CIAS du canton de Moutiers
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Délibération n°2023-107Modification des modalités de mise en oeuvre des astreintes à l'EHPAD
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Délibération n°2023-108Signature d'une convention avec la commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical d'Aime
Conseil communautaire du 7 septembre 2023
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Délibération n°2023-095Convention de partenariat entre les Versants d'Aime et la commune d'Aime-La-Plagne pour la vidéoprotection du gymnase des Frasses et du stade de la Maladière
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Délibération n°2023-096Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire : signature d'une convention avec le CDG73
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Délibération n°2023-097Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 1er août 2023
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Délibération n°2023-090Révision des autorisations de programme - Budget principal
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Délibération n°2023-091Décision modificative n°1 - Budget principal
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Délibération n°2023-092Souscription d'emprunt pour l'opération de réhabilitation du stade de la Maladière
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Délibération n°2023-093Etude préalable à la valorisation du Versant du Soleil
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Délibération n°2023-094Création d'un poste d'ingénieur territorial à temps complet
Conseil communautaire du 6 juillet 2023
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Délibération n°2023-082Remplacement d'un représentant au Comité Syndical de l'APTV
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Délibération n°2023-083École de musique, théâtre et danse : Validation des tarifs 2023-2024
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Délibération n°2023-084Signature de la convention constitutive de groupement de commande avec la CCHT dans le cadre d'une étude sociale
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Délibération n°2023-085Validation de principe du projet de réhabilitation de la maison Fleury
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Délibération n°2023-086Création d'un poste perment d'adjoint technique
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Délibération n°2023-087Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à tnc
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Délibération n°2023-088Création d'un poste d'agent social à TNC
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Délibération n°2023-089Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie
Conseil communautaire du 15 juin 2023
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Délibération n°2023-077Politique incitation covoiturage
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Délibération n°2023-078Mise à jour de l'interet communautaire
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Délibération n°2023-079Attribution d'une subvention à l'association FCHT pour son action en faveur de la formation des jeunes dirigeants
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Délibération n°2023-080Désignation d'un représentant de la CoVA au sein de la SCIC Antropia
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Délibération n°2023-081Approbation tarifs snack bar restaurant de la base de loisirs pour la saison 2023
Conseil communautaire du 11 mai 2023
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Délibération n°2023-059ZAE de Plan Cruet - Autorisation de cession
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Délibération n°2023-060Attribution d'une subvention à l'association M'ATOME
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Délibération n°2023-061Délibération camion UGAP
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Délibération n°2023-062Exploitation des dechetteries et du quai de transfert
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Délibération n°2023-063Requalification Maladière lot 1
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Délibération n°2023-064Requalification Maladière lot 2
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Délibération n°2023-065Convention MAD bureau UIOM Savoie Déchets
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Délibération n°2023-066Convention Antropia
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Délibération n°2023-067Convention FH EVENTS
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Délibération n°2023-068Convention Acrobungy
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Délibération n°2023-069Création d'un poste d'agent social
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Délibération n°2023-070Suppression d'un poste de technicien
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Délibération n°2023-071Suppression d'un poste d'adjoint technique
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Délibération n°2023-072Suppression d'un poste de redacteur
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Délibération n°2023-073Suppression d'un poste de redacteur à TNC
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Délibération n°2023-074Suppression d'un poste d'adjoint administratif à tnc suivie de la création d'un poste d'AA à tc
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Délibération n°2023-075Suppression d'un poste d'agent social à TNC
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Délibération n°2023-076Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à temps non complet
Conseil communautaire du 13 avril 2023
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Délibération n°2023-053Modification de l'intérêt communautaire - Parking Gothard
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Délibération n°2023-054Mise à jour plan financement - subventions Maladière
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Délibération n°2023-055Voie verte - Approbation programme et demande subventions
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Délibération n°2023-056Créaton d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet
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Délibération n°2023-057Modification de la délibération 2014-200
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Délibération n°2023-058Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 30 mars 2023
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Délibération n°2023-052Voie verte et cyclable
Conseil communautaire du 16 mars 2023
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Délibération n°2023-022Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal
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Délibération n°2023-023Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2023-024Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2023-025Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal
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Délibération n°2023-026Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2023-027Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2023-028Affectation du résutlat de fonctionnement 2022 - Budget principal
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Délibération n°2023-029Affectation du résultat d'exploitation 2022 - budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2023-030Délibération rectificative Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe ZA plan cruet
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Délibération n°2023-031Vote des taux de taxe additionnelle
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Délibération n°2023-032Vote des taux de TEOM
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Délibération n°2023-033Vote du produit fiscal taxe Gemapi
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Délibération n°2023-034Vote des autorisations de programme - Budget principal
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Délibération n°2023-035Vote du budget primitif 2023 - Budget principal
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Délibération n°2023-036Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe transports scolaires
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Délibération n°2023-037Vote du budget primitif 2023 Budget annexe ZA Plan Cruet
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Délibération n°2023-038Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD
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Délibération n°2023-039Attribution d'une subvention d'équilibre au budget du CIAS
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Délibération n°2023-040Acquisition de part sociales de la société coopérative d'intérêt collectif Antropia
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Délibération n°2023-041Autorisation de signature d'un avenant au contrat d'attaché affecté à France Services
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Délibération n°2023-042France Services - Création d'un poste permanent d'adjoint administratif à TNC
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Délibération n°2023-043Création d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet
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Délibération n°2023-044Suppression d'un poste d'adjoint technique à 19h suivie de la création d'un poste d'adjoint technique à 21h
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Délibération n°2023-045Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à TNC
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Délibération n°2023-046Reglement interieur du comité social territorial (CST)
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Délibération n°2023-047Avenant au plan pluriannuel de formation 2022 2024
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Délibération n°2023-048Mise en place d'astreinte de décision
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Délibération n°2023-049Signature d'une convention de rémunération de jours de CET
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Délibération n°2023-050Base de loisirs - Création de postes saisonniers
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Délibération n°2023-051RIFSEEP - Modification de la délibération
Conseil communautaire du 16 février 2023
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Délibération n°2023-012Débat d'orientation budgetaire 2023
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Délibération n°2023-013Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens
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Délibération n°2023-014Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'EAC
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Délibération n°2023-015Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADMR
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Délibération n°2023-016Protocole financier de la section sportive de ski du collège St Exupéry Bourg Saint Maurice
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Délibération n°2023-017Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'ADMR 2023 2028
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Délibération n°2023-018Création d'un poste permanent d'adjoint territorial du patrimoine
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Délibération n°2023-019Convention pour l'intervention du CDG73 sur les dossiers retraite - Avenant
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Délibération n°2023-020Convention d'adhésion au service de calcul d'aide au retour à l'emploi
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Délibération n°2023-021Création d'un poste permanent de redacteur territorial
Conseil communautaire du 19 janvier 2023
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Délibération n°2023-001Mise en place des CSE - Fonds de concours 2022 ALP
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Délibération n°2023-002Mise en place des CSE - Fonds de concours 2022 LPT
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Délibération n°2023-003DETR Base de loisirs
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Délibération n°2023-004DETR VALEZAN
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Délibération n°2023-005Avenants 1 AFFIMET Prolongation
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Délibération n°2023-006Avenants 1 OI Prolongation
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Délibération n°2023-007Attribution requalification Maladière
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Délibération n°2023-008Avenant contrat assurance automobile
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Délibération n°2023-009Signature de la convention avec le médecin réferant du multiaccueil Amstramgram
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Délibération n°2023-010Création d'un poste non permanent d'adjoint technique
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Délibération n°2023-011Plan financement - subventions Maladière