Conseil communautaire du 6 septembre 2023Liste des délibérations Délibération 2023-095 : Convention de partenariat entre les Versants d'Aime et la commune d'Aime-La-Plagne pour la vidéoprotection du gymnase des Frasses et du stade de la Maladière Délibération 2023-096 : Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire : signature d'une convention avec le CDG73 Délibération 2023-097 : Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 31 juillet 2023Liste des délibérations Délibération 2023-090 : Révision des autorisations de programme - Budget principal Délibération 2023-091 : Décision modificative n°1 - Budget principal Délibération 2023-092 : Souscription d'emprunt pour l'opération de réhabilitation du stade de la Maladière Délibération 2023-093 : Lancement de l'étude préalable à la valorisation du Versant du Soleil Délibération 2023-094 : Création d'un poste d'ingénieur territorial à temps complet
Conseil communautaire du 5 juillet 2023Liste des délibérations Délibération 2023-082 : Remplacement d'un représentant au Comité Syndical de l'APTV Délibération 2023-083 : École de musique, théâtre et danse : Validation des tarifs 2023-2024 Délibération 2023-084 : Signature de la convention constitutive de groupement de commande avec la CCHT dans le cadre d'une étude sociale Délibération 2023-085 : Validation de principe du projet de réhabilitation de la maison Fleury Délibération 2023-086 : Création d'un poste permanent d'adjoint technique Délibération 2023-087 : Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à TNC Délibération 2023-088 : Création d'un poste d'agent social à TNC Délibération 2023-089 : Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie
Conseil communautaire du 14 juin 2023Liste des délibérations Délibération 2023-077 : Mise en place d'une politique d'incitation à la pratique du covoiturage Délibération 2023-078 : Mise à jour de la délibération sur l'intérêt communautaire Délibération 2023-079 : Attribution d'une subvention à l'association Football Club de Haute Tarentaise (FCHT) pour son action en faveur de la formation de jeunes dirigeants Délibération 2023-080 : Désignation d'un représentant de la CoVA au sein de la SCIC ANTROPIA Délibération 2023-081 : Approbation des tarifs du snack-bar-restaurant de la base de loisirs pour la saison 2023
Conseil communautaire du 10 mai 2023Liste des délibérations Délibération 2023-059 : Vente terrain ZA Plan Cruet - Annulation de la vente Courtois pour ventre à Tressallet Arragone Délibération 2023-060 : Attribution d'une subvention à l'association M'ATOME pour des actions de communication et de prévention des risques Délibération 2023-061 : Achat d'un véhicule de collecte Délibération 2023-062 : Exploitation des déchetteries et du quai de transfert de la communauté de communes des Versants d'Aime - Lot n°3 : Mise à disposition des contenants, transports et traitement des déchets diffus - Avenant n°1 Délibération 2023-063 : Travaux de requalification du site de la Maladière : Avenant n°1 au lot n°1 : Terrassements, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures Délibération 2023-064 : Travaux de requalification du site de la Maladière : Avenant n°1 au lot n°2 : Eclairage Délibération 2023-065 : Convention de mise à disposition du plateau supérieur de l'UIOM avec Savoie Déchets Délibération 2023-066 : Convention avec la recyclerie pour la reprise des matériaux Délibération 2023-067 : Convention d'occupation du domaine public - Installation d'aquabulles et pedalokids à la base de loisirs Délibération 2023-068 : Convention d'occupation du domaine public - Installation d'acrobungy à la base de loisirs Délibération 2023-069 : Création d'un poste d'agent social Délibération 2023-070 : Suppression d'un poste de technicien Délibération 2023-071 : suppression d'un poste d'adjoint technique Délibération 2023-072 : Suppression d'un poste de rédacteur Délibération 2023-073 : Suppression d'un poste de rédacteur à TNC Délibération 2023-074 : Suppression d'un poste d'adjoint administratif à TNC suivie de la création d'un poste d'adjoint administratif à TC Délibération 2023-075 : Suppression d'un poste d'agent social à TNC Délibération 2023-076 : Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à temps non complet
