Les Versants d'aime - Communauté de communes

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Conseils communautaires COVA

Conseil Communautaire du 15 mars 2023


Liste des délibérations

  • Délibération 2023-022 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal
  • Délibération 2023-023 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe transports scolaires.
  • Délibération 2023-024 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Délibération 2023-025  : Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal.
  • Délibération 2023-026 : Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe transports scolaires.
  • Délibération  2023-027 : Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Délibération 2023-028 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget principal
  • Délibération 2023-029 : Affectation du résultat d'exploitation 2022 - budget annexe transports scolaires
  • Délibération 2023-030 : Délibération rectificative Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe ZA plan cruet
  • Délibération 2023-031 : Vote des taux de taxe additionnelle
  • Délibération 2023-032 : Vote des taux de TEOM
  • Délibération 2023-033 : Vote du produit fiscal taxe Gemapi.
  • Délibération 2023-034 : Vote des autorisations de programme - Budget principal
  • Délibération 2023-035 : Vote du budget primitif 2023 - Budget principal
  • Délibération 2023-036 : Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe transports scolaires
  • Délibération 2023-037 : Vote du budget primitif 2023 Budget annexe ZA Plan Cruet
  • Délibération 2023-038 : Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD
  • Délibération 2023-039 : Attribution d'une subvention d'équilibre au budget du CIAS
  • Délibération 2023-040 : Acquisition de part sociales de la société coopérative d'intérêt collectif Antropia
  • Délibération 2023-041 : Autorisation de signature d'un avenant au contrat d'attaché affecté à France Services
  • Délibération 2023-042 : France Services - Création d'un poste permanent d'adjoint administratif à TNC
  • Délibération 2023-043 : Création d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet
  • Délibération 2023-044 : Suppression d'un poste d'adjoint technique à 19h suivie de la création d'un poste d'adjoint technique à 21h
  • Délibération 2023-045 : Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à TNC
  • Délibération 2023-046 : Règlement intérieur du comité social territorial (CST)
  • Délibération 2023-047 : Avenant au plan pluriannuel de formation 2022 2024
  • Délibération 2023-048 : Mise en place d'astreinte de décision
  • Délibération 2023-049 : Signature d'une convention de rémunération de jours de CET.
  • Délibération 2023-050 : Base de loisirs - Création de postes saisonniers
  • Délibération 2023-051 : RIFSEEP - Modification de la délibération

Conseil Communautaire du 15 février 2023


Liste des délibérations : 

  • Délibération 2023-012 : Débat d'orientation budgétaire 2023
  • Délibération 2023-013 : Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens
  • Délibération 2023-014 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'EAC
  • Délibération 2023-015 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADMR.
  • Délibération 2023-016 : Protocole financier de la section sportive de ski du collège st Exupéry Bourg Saint Maurice
  • Délibération 2023-017 : Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'ADMR 2023 2028
  • Délibération 2023-018 : Création d'un poste permanent d'adjoint territorial du patrimoine
  • Délibération 2023-019 : Convention pour l'intervention du CDG73 sur les dossiers retraite Avenant
  • Délibération 2023-020 : Convention d'adhésion au service de calcul d'aide au retour à l'emploi.
  • Délibération 2023-021Création d'un poste permanent de rédacteur territorial
 

Conseil Communautaire du 18 janvier 2023


Liste des délibérations :

  • Délibération 2023-001 : Mise en place des CSE - fonds de concours 2022 - ALP
  • Délibération 2023-002 : Mise en place des CSE - fonds de concours 2022 - LPT
  • Délibération 2023-003 : DETR Base de loisirs
  • Délibération 2023-004 : DETR VALEZAN
  • Délibération 2023-005 : Avenants 1 AFFIMET - prolongation
  • Délibération 2023-006 : Avenants 1 OI- prolongation
  • Délibération 2023-007 : Attribution requalification Maladière
  • Délibération 2023-008 : Avenant 1 contrat assurance automobile A
  • Délibération 2023-009Signature de la convention avec le médecin référent du multiaccueil Amstramgram
  • Délibération 2023-010 : Création d'un poste non permanent d'adjoint technique
  • Délibération 2023-011Plan financement - subventions Maladière

Conseil Communautaire du 7 décembre 2022


Liste des délibérations :  

  • Délibération 2022-131 : Budget principal - Ouverture des crédits d'investissement 2023 par anticipation
  • Délibération 2022-132 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations - nomenclature M57
  • Délibération 2022-133  : Règlement budgétaire et financier - nomenclature M57
  • Délibération 2022-134 : LEADER GAL TAM.
  • Délibération 2022-135 : Convention de partenariat avec l'APTV 2023-2027 - COT
  • Délibération 2022-136 : Modification de l'intérêt communautaire - Damage Granier
  • Délibération 2022-137 : Transferts agents GEMAPI de la Cova à l'APTV au 1er janvier 2023
  • Délibération 2022-138 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats EPR - Avenants 7 et 8
  • Délibération 2022-139 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats ARCELORMITTAL - Avenants 1
  • Délibération 2022-140 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats PAPREC - Avenant 2
  • Délibération 2022-141 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - contrat Revipac

Conseil Communautaire du 9 novembre 2022


Liste des délibérations

    • Délibération 2022-103 : Budget principal 2022 - Décision modificative 2
    • Délibération 2022-104 : Attribution d'une subvention aux associations - Appel a projets 2022 2023
    • Délibération 2022-105 : GEMAPI Modification des statuts de l'APTV et de l'adhésion à la carte de compétence 3
    • Délibération 2022-106 : Nomination des représentants des Versants d'Aime à GEMAPI
    • Délibération 2022-107Convention de partenariat avec le département pour la mise en œuvre du plan de corps de rue simplifié
    • Délibération 2022-108Service déchets - Modification du règlement
    • Délibération 2022-109 : Exploitation du snack-bar-restaurant de la base de loisirs des versants d'aime
    • Délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territoire jeunesse
    • Délibération 2022-111 : Signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Savoie
    • Délibération 2022-112 : Signature de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la CoVA EAC et CAF de la savoie
    • Délibération 2022-113Suppression d'un poste d'attaché hors classe
    • Délibération 2022-114 : Suppression de 2 postes d'agent social à TNC
    • Délibération 2022-115 : Suppression d'un poste d'agent social à TC
    • Délibération 2022-116 : Suppression d'un poste de rédacteur à TC suivie de la création d'un poste de rédacteur à TNC de 26h semaine
    • Délibération 2022-117 : Suppression d'un poste d'attaché à tnc de 26h semaine suivie de la création d'un poste à tnc de 28h semaine
    • Délibération 2022-118Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à tc
    • Délibération 2022-119Journée de solidarité - Modification des modalités de mise en œuvre.
    • Délibération 2022-120Rifseep – Modification des enveloppes maximum
    • Délibération 2022-121 : Modification des modalités d'attribution des titres restaurant.
    • Délibération 2022-122 : Autorisation de signature de convention de formation
    • Délibération 2022-123 : Autorisation de signature de convention de formation
    • Délibération 2022-124Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique
    • Délibération 2022-125Création de 2 postes d'agents saisonniers pour le damage de la zone des fours
    • Délibération 2022-126 : Signature d'une convention de mise à disposition des agents saisonniers avec la commune de macot
    • Délibération 2022-127 : Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent de l'espace musical à l'harmonie d'aime
    • Délibération 2022-128 : Signature d'une convention avec la Commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical
    • Délibération 2022-129 : Délégation d'attribution au président.
    • Délibération 2022-130 : Autorisation de signature d'un contrat d'apprentissage

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