Conseil Communautaire du 18 janvier 2023Liste des délibérations : Délibération 2023-001 : Mise en place des CSE - fonds de concours 2022 - ALP Délibération 2023-002 : Mise en place des CSE - fonds de concours 2022 - LPT Délibération 2023-003 : DETR Base de loisirs Délibération 2023-004 : DETR VALEZAN Délibération 2023-005 : Avenants 1 AFFIMET - prolongation Délibération 2023-006 : Avenants 1 OI- prolongation Délibération 2023-007 : Attribution requalification Maladière Délibération 2023-008 : Avenant 1 contrat assurance automobile A Délibération 2023-009 : Signature de la convention avec le médecin référent du multiaccueil Amstramgram Délibération 2023-010 : Création d'un poste non permanent d'adjoint technique Délibération 2023-011 : Plan financement - subventions Maladière
Conseil Communautaire du 7 décembre 2022Liste des délibérations : Délibération 2022-131 : Budget principal - Ouverture des crédits d'investissement 2023 par anticipation Délibération 2022-132 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations - nomenclature M57 Délibération 2022-133 : Règlement budgétaire et financier - nomenclature M57 Délibération 2022-134 : LEADER GAL TAM. Délibération 2022-135 : Convention de partenariat avec l'APTV 2023-2027 - COT Délibération 2022-136 : Modification de l'intérêt communautaire - Damage Granier Délibération 2022-137 : Transferts agents GEMAPI de la Cova à l'APTV au 1er janvier 2023 Délibération 2022-138 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats EPR - Avenants 7 et 8 Délibération 2022-139 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats ARCELORMITTAL - Avenants 1 Délibération 2022-140 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - Contrats PAPREC - Avenant 2 Délibération 2022-141 : Contrats de reprise des matériaux recyclables - contrat Revipac
Conseil Communautaire du 9 novembre 2022Liste des délibérations Délibération 2022-103 : Budget principal 2022 - Décision modificative 2 Délibération 2022-104 : Attribution d'une subvention aux associations - Appel a projets 2022 2023 Délibération 2022-105 : GEMAPI Modification des statuts de l'APTV et de l'adhésion à la carte de compétence 3 Délibération 2022-106 : Nomination des représentants des Versants d'Aime à GEMAPI Délibération 2022-107 : Convention de partenariat avec le département pour la mise en œuvre du plan de corps de rue simplifié Délibération 2022-108 : Service déchets - Modification du règlement Délibération 2022-109 : Exploitation du snack-bar-restaurant de la base de loisirs des versants d'aime Délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territoire jeunesse Délibération 2022-111 : Signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Savoie Délibération 2022-112 : Signature de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la CoVA EAC et CAF de la savoie Délibération 2022-113 : Suppression d'un poste d'attaché hors classe Délibération 2022-114 : Suppression de 2 postes d'agent social à TNC Délibération 2022-115 : Suppression d'un poste d'agent social à TC Délibération 2022-116 : Suppression d'un poste de rédacteur à TC suivie de la création d'un poste de rédacteur à TNC de 26h semaine Délibération 2022-117 : Suppression d'un poste d'attaché à tnc de 26h semaine suivie de la création d'un poste à tnc de 28h semaine Délibération 2022-118 : Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à tc Délibération 2022-119 : Journée de solidarité - Modification des modalités de mise en œuvre. Délibération 2022-120 : Rifseep – Modification des enveloppes maximum Délibération 2022-121 : Modification des modalités d'attribution des titres restaurant. Délibération 2022-122 : Autorisation de signature de convention de formation Délibération 2022-123 : Autorisation de signature de convention de formation Délibération 2022-124 : Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique Délibération 2022-125 : Création de 2 postes d'agents saisonniers pour le damage de la zone des fours Délibération 2022-126 : Signature d'une convention de mise à disposition des agents saisonniers avec la commune de macot Délibération 2022-127 : Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent de l'espace musical à l'harmonie d'aime Délibération 2022-128 : Signature d'une convention avec la Commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical Délibération 2022-129 : Délégation d'attribution au président. Délibération 2022-130 : Autorisation de signature d'un contrat d'apprentissage
Conseil Communautaire du 5 octobre 2022Liste des délibérations Délibération 2022-096 : Acquisition bâtiment - La Plagne Tarentaise - Annulation et abrogation de la délibération 2022 088 Délibération 2022-097 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à la société coopérative Antropia Délibération 2022-098 : Adoption anticipée au 1er janvier 23 de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Budget principal et budget Plan Cruet Délibération 2022-099 : Autorisation à signer le projet éducatif territorial Délibération 2022-100 : Autorisation à signer la convention plan mercredi Délibération 2022-101 : Demande de subvention pour la régularisation du système d'endiguement du Nant Fesson Ponthurin Délibération 2022-102 : Signature d'une convention de formation avec l'UFR LESLA CFMI Lyon 2
Conseil Communautaire du 14 septembre 202214Liste des délibérations Délibération 2022-081A : Aire de jeux aquatiques - base de loisirs CoVA - mise à jour du plan de financement - subventions Délibération 2022-082A : Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions pour le projet de requalification du stade de la maladière Délibération 2022-083A : Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat pour le fonctionnement de l'accueil de jour Les Glières à Landry Délibération 2022-084A : Maison des arts - Approbation de la programmation et demandes de subventions pour 2023 Délibération 2022-085A : Espace musical - Création d'un cours de chœur pour les adultes Délibération 2022-086B : Budget principal 2022 - Décision modificative n°1 Délibération 2022-087A : ZAE Plan Cruet - Instauration du régime de fiscalité professionnelle de zone et délimitation du périmètre de la ZAE Délibération 2022-088A : Acquisition bâtiment - La Plagne Tarentaise (parcelle n°1339) Délibération 2022-089A : Acquisition bâtiment - Aime-La-Plagne (parcelle n°941) Délibération 2022-090A : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Vivre le jazz en tarentaise Délibération 2022-091A : Travaux d'aménagement d'une aire de jeux aquatiques sur la base de la CoVA - Avenant n°1 au marché public Délibération 2022-092A : Etude pré-opérationnelle et maître d'oeuvre pour l'aménagement du torrent du poncet Délibération 2022-093A : Demande de subvention pour l'aménagement du torrent du poncet Délibération 2022-094A : Signature d'une convention de formation avec Savoie prévention Délibération 2022-095A : Signature d'une convention de formation avec le CEFEDEM
