Conseil communautaire du 8 novembre 2023Liste des délibérations Délibération 2023-109 : Approbation du compte-rendu d'activité - Bâtiment Convergence Délibération 2023-110: Désignation d'un élu référent titulaire et d'un élu référent suppléant au comité de pilotage - Transfert de la compétence eau et assainissement Délibération 2023-111: Multi-accueil Amstramgram : réécriture du projet d'établissement, modifications du règlement de fonctionnement et refonte du projet social multi-accueil Amstramgram dans le cadre de la réforme des modes d'accueil de 2021 Délibération 2023-112: Convention de partenariat en matière de mobilité Délibération 2023-113: Convention de délégation de compétences en matière de services de mobilités partagées Délibération 2023-114: Décision modificative n°2 - Budget principal Délibération 2023-115: Décision modificative n°1 - Budget transports scolaires Délibération 2023-116: Création d'un poste permanent d'ingénieur territorial Délibération 2023-117: Création d'un poste permanent de rédacteur territorial Délibération 2023-118: Damage : Création des postes saisonniers Délibération 2023-119: Espace musical : Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique
Conseil communautaire du 4 octobre 2023Liste des délibérations Délibération 2023-098 : Déchets : Rapport annuel 2022 Délibération 2023-099: Convention de passage Maladière / EAL Frédéric MINGEON Les Provagnes Délibération 2023-100: Convention d'occupation du domaine public - parking du Gothard Délibération 2023-101: Convention de partenariat/d'objectifs avec l'association Winter Fest pour l'organisation du Xplore Alpes Festival Délibération 2023-102: Maison des arts : approbation de la demande de subvention 2024 Délibération 2023-103: Remplacement d'un membre suppléant au Comité syndical de l'APTV Délibération 2023-104: ZAE Plan Cruet - Autorisation de terrain Délibération 2023-105: Signature d'une convention pour la fabrication des repas pour le multiaccueil AMSTRAMGRAM par le CIAS du canton de Moutiers Délibération 2023-107: Modification des modalités de mise en œuvre des astreintes à l'EHPAD Délibération 2023-108: Signature d'une convention avec la commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical d'Aime
Conseil communautaire du 6 septembre 2023Liste des délibérations Délibération 2023-095 : Convention de partenariat entre les Versants d'Aime et la commune d'Aime-La-Plagne pour la vidéoprotection du gymnase des Frasses et du stade de la Maladière Délibération 2023-096 : Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire : signature d'une convention avec le CDG73 Délibération 2023-097 : Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 31 juillet 2023Liste des délibérations Délibération 2023-090 : Révision des autorisations de programme - Budget principal Délibération 2023-091 : Décision modificative n°1 - Budget principal Délibération 2023-092 : Souscription d'emprunt pour l'opération de réhabilitation du stade de la Maladière Délibération 2023-093 : Lancement de l'étude préalable à la valorisation du Versant du Soleil Délibération 2023-094 : Création d'un poste d'ingénieur territorial à temps complet
Conseil communautaire du 5 juillet 2023Liste des délibérations Délibération 2023-082 : Remplacement d'un représentant au Comité Syndical de l'APTV Délibération 2023-083 : École de musique, théâtre et danse : Validation des tarifs 2023-2024 Délibération 2023-084 : Signature de la convention constitutive de groupement de commande avec la CCHT dans le cadre d'une étude sociale Délibération 2023-085 : Validation de principe du projet de réhabilitation de la maison Fleury Délibération 2023-086 : Création d'un poste permanent d'adjoint technique Délibération 2023-087 : Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à TNC Délibération 2023-088 : Création d'un poste d'agent social à TNC Délibération 2023-089 : Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie
