Conseil communautaire – séance du 27 mars 2024

Le Conseil communautaire des Versants d’Aime se réunira le mercredi 27 mars 2024 à 18 h 00 à la salle du conseil municipal d’Aime-La-Plagne.

Les séances sont ouvertes au public.

Ci-dessous, l’ordre du jour :

Administration générale et finances

• Installation de Mme Muriel LIMONTA VERTHIER
• Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal
• Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe transports scolaires
• Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Approbation du compte administratif 2023 – budget principal
• Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe transports scolaires
• Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Affectation du résultat de fonctionnement 2023 – Budget principal
• Affectation du résultat d’exploitation 2023 – budget annexe transports scolaires
• Vote des taux de taxe additionnelle
• Vote des taux de TEOM
• Vote du produit fiscal taxe Gémapi
• Vote des autorisations de programme – Budget principal
• Vote du budget primitif 2024 – Budget principal
• Vote du budget primitif 2024 – budget annexe transports scolaires
• Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe ZA Plan Cruet
• Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CIAS dédié à l’EHPAD
• Attribution d’une subvention d’équilibre au budget du CIAS
• Transfert de compétences eau et assainissement : demande de subvention
• Modification de la délibération 2024-002 portant exonération de cotisation foncier des entreprises pour les librairies indépendantes
• Vœu à la SNCF pour le maintien du TGV Paris-Savoie
• Détermination de la composition du bureau et fixation du nombre de vice-président
• Élection du 6^ème vice-président de la communauté de communes des Versants d’Aime
• Fixation du montant des indemnités
• Demande de subvention – Aménagement et restauration écologique du plan d’eau de Gothard

Ressources humaines 

• Base de loisirs : création de 2 postes saisonniers d’adjoint technique
• Création d’un poste non permanent de technicien territorial
• Avenant au plan pluriannuel de formation 2022-2024
• Mise à jour du tableau des effectifs