Les Versants d'aime - Communauté de communes

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Conseils communautaires COVA

Conseil communautaire du 14 février 2024


Liste des délibérations

  • Délibération 2024-011 : Facturation en déchetterie
  • Délibération 2024-012 :Débat d'orientation budgétaire 2024
  • Délibération 2024-013 :Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations hors convention d'objectifs et de moyens
  • Délibération 2024-014 :Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Espace Associatif Cantonal (EAC)
  • Délibération 2024-015 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Aide à Domicile en Milieu rural (ADMR)
  • Délibération 2024-016 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Winter Fest
  • Délibération 2024-017 : Attribution d'une subvention d'équilibre pour le fonctionnement des abattoirs de Bourg Saint Maurice en 2023
  • Délibération 2024-018 :Autorisation signature convention d'objectifs et de financement AMSTRAMGRAM avec la CAF
  • Délibération 2024-019 :Transformation du syndicat mixte de l'Assemblée de Pays Tarentaise Vanoise en établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE)
 

Conseil communautaire du 17 janvier 2024


Liste des délibérations

  • Délibération 2024-001 : Budget principal - Ouverture des crédits d'investissement 2024 par anticipation
  • Délibération 2024-002 : Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies indépendantes
  • Délibération 2024-003 : Subvention DETR 2024 - Aménagement et restauration écologique de la base de loisirs des Versants d'Aime
  • Délibération 2024-004 : Subvention DETR 2024 - Requalification du cheminement piéton le long de la voie verte entre Aime et Gothard
  • Délibération 2024-005 : Subvention AVELO 3 - Études pré-opérationnelles d'aménagement d'une liaison cyclable entre Aime et Centron
  • Délibération 2024-006 : Risques statutaires
  • Délibération 2024-007 : Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG73
  • Délibération 2024-008 : Attribution de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
  • Délibération 2024-009 : Création d'un poste d'adjoint administratif à TNC
  • Délibération 2024-010 : Mise à jour du tableau des effectifs

Conseil communautaire du 13 décembre 2023


Liste des délibérations

  • Délibération 2023-120 : Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'EAC et la CAF
  • Délibération 2023-121 : Approbation du schéma directeur vélo tourisme et mobilité du quotidien Tarentaise
  • Délibération 2023-122 : Modification de la délibération 2022-110 : Autorisation à signer le contrat territorial jeunesse
  • Délibération 2023-123 : attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire au budget annexe du CIAS dédié à l'EHPAD
  • Délibération 2023-124 : Décision modificative n°3 - Budget principal
  • Délibération 2023-125 : Approbation de l'installation d'un système de vidéoprotection au stade de la Maladière et demande de subvention à la région
  • Délibération 2023-126 : Traitement des déchets : renouvellement des contrats de reprise des matériaux recyclables
  • Délibération 2023-127 : Transfert du marché public - Fournitures de titres restaurant
  • Délibération 2023-128 : Marché public gymnase - Prescription de la retenue de garantie
  • Délibération 2023-129 : Lignes Directrices de Gestion (L.D.G.)
  • Délibération 2023-130 : Protocole syndical
  • Délibération 2023-131 : Régime indemnitaire : Modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique
  • Délibération 2023-132 : Suppression de 2 postes d'adjoint administratif à TC
  • Délibération 2023-133 : Convention-cadre d'adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie

Conseil communautaire du 8 novembre 2023


Liste des délibérations

  • Délibération 2023-109 : Approbation du compte-rendu d'activité - Bâtiment Convergence
  • Délibération 2023-110: Désignation d'un élu référent titulaire et d'un élu référent suppléant au comité de pilotage - Transfert de la compétence eau et assainissement
  • Délibération 2023-111: Multi-accueil Amstramgram : réécriture du projet d'établissement, modifications du règlement de fonctionnement et refonte du projet social multi-accueil Amstramgram dans le cadre de la réforme des modes d'accueil de 2021
  • Délibération 2023-112: Convention de partenariat en matière de mobilité
  • Délibération 2023-113: Convention de délégation de compétences en matière de services de mobilités partagées
  • Délibération 2023-114: Décision modificative n°2 - Budget principal
  • Délibération 2023-115: Décision modificative n°1 - Budget transports scolaires
  • Délibération 2023-116: Création d'un poste permanent d'ingénieur territorial
  • Délibération 2023-117: Création d'un poste permanent de rédacteur territorial
  • Délibération 2023-118: Damage : Création des postes saisonniers
  • Délibération 2023-119: Espace musical : Avenants aux contrats des assistants d'enseignement artistique

Conseil communautaire du 4 octobre 2023


Liste des délibérations

  • Délibération 2023-098 : Déchets : Rapport annuel 2022
  • Délibération 2023-099: Convention de passage Maladière / EAL Frédéric MINGEON Les Provagnes
  • Délibération 2023-100: Convention d'occupation du domaine public - parking du Gothard
  • Délibération 2023-101: Convention de partenariat/d'objectifs avec l'association Winter Fest pour l'organisation du Xplore Alpes Festival
  • Délibération 2023-102: Maison des arts : approbation de la demande de subvention 2024
  • Délibération 2023-103: Remplacement d'un membre suppléant au Comité syndical de l'APTV
  • Délibération 2023-104: ZAE Plan Cruet - Autorisation de terrain
  • Délibération 2023-105: Signature d'une convention pour la fabrication des repas pour le multiaccueil AMSTRAMGRAM par le CIAS du canton de Moutiers
  • Délibération 2023-107: Modification des modalités de mise en œuvre des astreintes à l'EHPAD
  • Délibération 2023-108: Signature d'une convention avec la commune de St Pierre d'Albigny pour la mise à disposition d'un enseignant au sein de l'espace musical d'Aime

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Coordonnées

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1002, avenue de Tarentaise
BP 60 73212 AIME Cedex

Tél. : 04 79 55 40 27
Fax : 04 79 55 46 88
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Prises de rendez-vous possible les après-midi au 04 79 55 40 27.